Plusieurs critères entrent en jeux dans le choix du mode d’accueil de votre enfant. Outre vos souhaits éducatifs, votre situation familiale, professionnelle et financière (la CNAF propose un simulateur de coût et d’aides), votre lieu de résidence doivent être pris en compte pour déterminer ce qui vous convient le mieux.
Deux formules d’accueil existent l’accueil collectif et l’accueil individuel et une 3ème qui est un intermédiaire.
De plus, chaque mode d’accueil regroupe diverses structures qui sont spécialement créées pour recevoir les enfants jusqu’à leur entrée à l’école maternelle, voire jusqu’à l’âge de six ans en dehors du temps scolaire.
L’enfant, pour être admis en crèche ou chez un assistant maternel doit être âgé de 2 mois et être en règle au regard des vaccinations obligatoires, sauf contre-indication attestée par la présentation d’un certificat médical.
L’agrément de l’assistant maternel, délivré tous les cinq ans par le conseil départemental, atteste de ses capacités personnelles à assurer la santé, la sécurité, l’éveil et le développement des enfants pendant le temps d’accueil. Cela garantit également un accueil dans un logement offrant des conditions d’accueil et de sécurité adaptées aux jeunes enfants.
L’assistant maternel reçoit jusqu’à 4 enfants maximum simultanément à son domicile. Il peut se regrouper dans un relais Petite enfance pour des activités avec d’autres d’assistants maternels.
Le parent est employeur de l’assistant maternel. La rémunération se peut se faire par virement, par chèque bancaire ou postal, par le Chèque emploi service universel (Cesu) préfinancé ou espèces avec un salaire de base obligatoirement mensualisé.
Vous aurez la possibilité de recevoir le complément de libre choix du mode de garde en déclarant le ou les enfants sur URSAFF service Pajemploi et de bénéficier d’un avantage fiscal, sous la forme d’un crédit d’impôt.
Le salarié à domicile, dénommé auxiliaire parentale, garde le ou les enfants d’une seule famille au domicile des parents, de leur naissance à leur majorité.
Les parents sont les employeurs de l’auxiliaire parentale. La rémunération se peut se faire par virement, par chèque bancaire ou postal, par le Chèque emploi service universel (Cesu) préfinancé sur la base de la grille de salaire SMIC.
Vous aurez la possibilité de recevoir le complément de libre choix du mode de garde (CMG) en déclarant le ou les enfants sur Pajemploi et de bénéficier d’un avantage fiscal, sous la forme d’un crédit d’impôt.
la crèche familiale emploie des assistants maternels agréés par la PMI. Ils accueillent à leur domicile d’un à quatre enfants. Des regroupements collectifs sont proposés pour favoriser la socialisation et l’éveil des enfants. Ainsi, une ou deux fois par semaine, les assistants maternels se retrouvent dans les locaux de la crèche familiale, dirigée par une puéricultrice ou un éducateur de jeune enfant, avec les enfants qu’ils accueillent. Les parents ne sont pas employeurs de l’assistant maternel.
Le salarié à domicile, dénommé auxiliaire parental, garde les enfants de 2 familles différentes, en alternance au domicile de l’une et de l’autre famille. Les parents partagent l’emploi de la garde d’enfants à domicile.
Chaque famille établit un contrat mais une convention de garde partagée est signée entre les deux familles.
l’auxiliaire parental est employé par les parents ou salarié d’un organisme prestataire qui met à la disposition des familles un salarié et endosse le rôle de l’employeur.
Il correspond aux établissements d’accueil du jeune enfant.
Les enfants sont accueillis par une équipe pluridisciplinaire comprenant une directrice (Puéricultrice ou Educatrice de jeune enfant ou infirmière) et des professionnels de la petite enfance tels les Auxiliaires de puériculture, Educateurs de jeune enfant et les Accompagnants éducatifs petite enfance)
Ces établissements ont pour mission de veiller à la santé, la sécurité, le bien-être et le développement des enfants qui leur sont confiés et de contribuer à leur éducation dans le respect de l'autorité parentale.
Les établissements d’accueil du jeune enfant sont gérés par une commune ou une organisation intercommunale, un centre communal ou intercommunal d’action sociale, une association, une mutuelle, une entreprise ou ils peuvent être privés.
Ces structures proposent un accueil de type régulier, c’est-à-dire un accueil ayant un rythme prévu et organisé avec les parents sur plusieurs semaines. Elles peuvent accueillir jusqu’à 60 enfants qui seront répartis sur différents secteurs. Ces crèches sont généralement ouvertes tous les jours de la semaine, avec des horaires de bureau légèrement élargis.
Le parent travaillant à temps partiel peut y inscrire son enfant.
Cette structure associe différentes formules d’accueil : accueil régulier/accueil occasionnel ou accueil régulier/crèche familiale. Ce type de structure a pour objectif d’apporter une plus grande souplesse possible des solutions d’accueil proposées aux parents, grâce à une meilleure réponse aux besoins des familles. Ils peuvent s’adapter aux changements de contraintes des parents tel le changement de rythme d’accueil.
Différentes capacités d’accueil peuvent s’offrir à vous :
« - les petites crèches : établissements d'une capacité d'accueil comprise entre 13 et 24 places,
• les crèches : établissements d'une capacité d'accueil comprise entre 25 et 39 places
• les grandes crèches : établissements d'une capacité d'accueil comprise entre 40 et 59 places
• les très grandes crèches : établissements d'une capacité d'accueil supérieure ou égale à 60 places. » (Décret n° 2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d'accueil de jeunes enfants)
Cela correspond à accueil collectif prenant en charge jusqu’à 12 enfants de moins de six ans. L’encadrement est assuré par du personnel qualifié et expérimenté.
Elles sont créées et gérées par des parents dans le cadre d’une association et accueillent jusqu’à 24 enfants.
Les parents sont invités à participer à l’accueil des enfants aux côtés des professionnels de la crèche.
Quelle que soit la structure collective, le parent verse à la structure d’accueil une participation financière variant en fonction de ses ressources et de sa situation familiale.
La caisse d’Allocations familiales (Caf) participe dans des proportions importantes au financement des structures d’accueil du jeune enfant. En contrepartie, elle exige d’appliquer un barème national des tarifs en fonction des revenus et de la composition familiale.
Dans certaines structures d’accueil collectif (micro-crèches, essentiellement) n’ayant pas souhaité bénéficier de l’aide financière de la Caf, le barème national ne s’applique pas mais les parents peuvent bénéficier du complément libre choix du mode de garde (Cmg) de la prestation d’accueil du jeune enfant (Paje).
Les frais de garde des enfants font l'objet d'un crédit d'impôt.
Cette structure accueille les enfants pour quelques heures ou demi-journées par semaine, de façon occasionnelle ou ponctuelle. Elle permet de concilier des temps de vie personnelle et professionnelle des parents.
Les revenus et la charge de famille permettent de calculer les frais de garde.
Les parents peuvent prétendre à un crédit d’impôt pour la garde d’un enfant de moins de 3 ans.
les Mam regroupent de deux à quatre assistants maternels agréés pour qu’ils exercent leur activité professionnelle dans des locaux extérieurs à leur domicile qui garantissent la santé, la sécurité et l’éveil des enfants. Les MAM regroupent 20 enfants au maximum.
Le parent est employeur de l’assistant maternel avec lequel un contrat est établi. Par ailleurs, la délégation d'accueil, en cas d’absence de votre assistant maternel, n'entraîne pas de surcoût. Vous pourrez percevoir le complément de libre choix du mode de garde de la prestation d'accueil du jeune enfant (Paje) dans les conditions habituelles.
Ce mode d’accueil collectif a un fonctionnement à mi-chemin entre la crèche collective et l’école maternelle. Leur objectif est de promouvoir la socialisation et l’épanouissement des enfants de plus de 18 mois afin de faciliter la transition vers leur intégration en école maternelle. Cet établissement peut accueillir simultanément entre douze et quatre-vingts enfants de deux ans ou plus.
Le coût de l'inscription est calculé selon le quotient familial ou des revenus.
Les parents peuvent prétendre à un crédit d'impôt, dans certaines limites.
Vous l’avez compris, il existe de nombreuses possibilités, et c’est à vous de faire le choix qui vous conviendra le mieux en fonction des structures existant près de chez vous, du volume horaire de garde dont vous avez besoin, de vos horaires... Quelque soit votre choix, l’important est que vous ayez pris le temps d’y réfléchir, et qu’il vous convienne. Au regard de votre situation personnelle, vous choisirez ce qui vous semble le plus adapté à votre enfant et pertinent pour vous.
Vous pouvez, également, vous renseigner sur le site monenfant.fr qui est géré par la Caisse Nationale des Allocations Familiales (https://monenfant.fr/) et/ou sur le site officiel du particulier employeur et du salarié (https://www.net-particulier.fr/home.html ) et/ou auprès d’une puéricultrice de PMI de votre domicile.
L’accueil en structure collective facilite la vie en collectivité et vous décharge des responsabilités administratives d’employeur.
Chaque proposition a des avantages et des inconvénients.
Prenez le temps de vous renseigner sur les possibilités offertes près de chez vous.
N’oubliez pas de faire les démarches nécessaires pour bénéficier des aides auxquelles vous avez droit.